Notre separation des parents est un moment douloureux et souvent difficile a vivre Afin de les bambins. Il est donc essentiel d’attenuer 1 eventuel traumatisme en envisageant une nouvelle organisation de vie autour de son bien-etre. En cas de desaccord entre les ex-conjoints, il y a des solutions alternatives. Le point sur les multiples modes de garde des enfants apres une separation, les avantages de signer une convention Afin de les parents et les demarches a composer en ce sens.
La selection cornelien d’la garde des enfants apres une separation
L’article L112-4 du Code de l’action sociale et des familles dispose que « l’interet de l’enfant, la prise en compte de ses besoins fondamentaux, physiques, intellectuels, sociaux et affectifs ainsi que le respect de l’ensemble de ses droits doivent guider toutes decisions le concernant. ».Cela implique que nos parents doivent respecter les besoins de leurs enfants avant toute chose.
En ce sens, si les parents parviennent a trouver un accord, ils peuvent choisir d’etablir une convention bipartite ou tripartite s’ils souhaitent obtenir l’homologation d’un juge a toutes les affaires familiales (JAF).
En revanche s’ils n’y parviennent pas, ils sont dans l’obligation de recourir a Notre justice pour resoudre ce dilemme et determiner le mode de vais garder. La selection dependra alors de l’age de l’enfant, du domicile des parents, de leur niveau de vie, etc.
Les differents modes de vais garder des bambins apres une separation
Comme dans le cadre d’un divorce, les parents qui se separent (dissolution du pacs ou fin du concubinage) peuvent proposer 3 solutions a leurs bambins.
Notre vais garder alternee
L’enfant reside successivement chez ses 2 parents. Notre residence alternee a fait son apparition dans la legislation francaise le 4 mars 2002. L’article 373-2-9 du Code civil dispose que « J’ai residence de l’enfant peut etre fixee en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux ».En effet, la justice estime que la residence alternee favorise l’epanouissement de l’enfant (en principe) et permet aux parents de beneficier de droits identiques. Ils doivent aussi convenir d’un partage equitable d’une residence de l’enfant, mais il n’est gui?re obligatoire que le temps d’origine soit clairement egal, l’enfant est en mesure de fort bien passer 6 temps chez sa maman et 8 heures chez le pere.Il est necessaire de preciser que si les parents optent Afin de la residence alternee, ils devront partager entre eux la part fiscale et sociale de l’enfant ou l’attribuer a l’un des deux.
Selon une etude de l’INSEE (Institut national de la statistique et des etudes economiques) publiee le 10 janvier 2019, le nombre d’enfants de moins de 18 annees en garde alternee a tout seulement double entre 2010 et 2016. Ce seront 400 000 bambins (soit 2,7 % des mineurs) qui vivent la moitie un moment chez tous de leurs parents separes.
J’ai vais garder exclusive
J’ai residence principale de l’enfant est attribuee soit a sa mere soit a son pere. Celui qui n’a gui?re obtenu la residence principale beneficie d’un droit de visite et d’hebergement. D’ailleurs, il est essentiel de fixer les modalites d’exercice de ce droit au profit du second parent. Le parent qui vit quotidiennement avec l’enfant beneficie de sa part sociale et fiscale.Generalement, la residence de l’enfant est accordee a toutes les meres (environ 70 % des cas), mais de plus en plus de peres revendiquent ce droit de garder leurs bambins et reussissent a l’obtenir.
Si le parent qui a obtenu J’ai garde exclusive refuse de remettre l’enfant a l’autre parent aussi qu’une decision du JAF l’ordonne ou que l’accord des parents est homologue, ce dernier a le droit de mettre plainte aupres du procureur d’une Republique. En effet, l’article 227-5 du Code penal dispose que « claque de refuser indument de representer 1 enfant mineur a la personne qui possi?de le droit de le reclamer reste puni d’un an d’emprisonnement ainsi que 15 000 euros d’amende ».
La garde confiee a un tiers
Cela s’agit de confier l’enfant de preference un membre de sa famille, ou dans un etablissement d’education son interet l’exige (article 373-3 du Code civil). En regle generale, votre dernier mode de garde n’est prononce qu’a titre exceptionnel.
Il est mis en place par le juge a toutes les affaires familiales lorsqu’un des parents est prive de l’exercice de l’autorite parentale ou des des attributions. Entre autres, si l’un des parents decede et que l’autre a des antecedents de violence, des problemes d’alcool ou de drogue, la garde de l’enfant sera eventuellement confiee a toutes les grands-parents ou a toutes les oncles et tantes. Sinon, l’enfant devra aller dans un etablissement d’education. Il va falloir savoir que votre decision n’est que provisoire et demeure tant que le parent ne est jamais apte a recuperer son enfant.
Une convention signee des deux parents reste preferable
La convention parentale signee avec les deux parties est une preuve formelle d’un accord moral entre le pere et la tante sur les consequences d’une separation. Elle permet de formaliser le fonctionnement generales d’la rupture. C’est encore l’occasion d’estimer le montant d’une pension alimentaire que devra payer le parent qui n’a pas la vais garder des enfants.
Suivant le meme principe, ce montant peut etre determine librement ou defini via un juge.
Il semble important de preciser que la loi ne fait aucune distinction entre nos parents maries, pacses ou en union libre Afin de les questions de vais garder des bambins, d’autorite parentale, d’obligation alimentaire ou encore de droit de visite et d’hebergement. J’ai seule condition est que les deux parents aient reconnu legalement leurs bambins.
L’homologation d’une convention avec le juge aux affaires familiales
Lorsque le document est homologue https://datingmentor.org/fr/little-armenia-review/, le juge verifie que chacun des parents a bien donne le libre consentement et car la convention respecte en priorite l’interet des bambins.
L’intervention d’un avocat n’est pas important.
En cas de desaccord entre les parents
En cas de litige, les parents peuvent faire appel a votre mediateur familial pour des aider a trouver une option et regler leurs differends.
Notre mediation familiale reste une procedure facultative, mais la loi sur la justice du 21e siecle visant a desengorger les tribunaux, prevoit de rendre obligatoire une telle demarche avant toute saisine du JAF. Actuellement, 11 TGI en France appliquent cette mesure a titre experimental jusqu’a la fin de l’annee 2020.
Si le desaccord persiste malgre l’intervention du mediateur, la saisine du juge a toutes les affaires familiales devient indispensable.